Médecin Agricole – Médecines Paysannes

Le commencement était plutôt bien, moi je dis. La fin ? Je ne vois rien ici qui me permette de dire que vous êtes un médecin du travail. Répondre eût redoublé l’imposture : la nôtre, j’entends. Car à aucun moment de cette formation de médecine agricole, je n’ai pensé qu’on me formait à être médecin du travail. Que l’institut de formation affiche comme président une gloire locale de la spécialité ne change rien à la réalité de la formation d’un médecin du travail. Sauf à vouloir user de la supercherie.

Répondre et nous aurions dû faire bataille de titres, de savoirs, de rang de classement aux différents concours qui émaillent la formation médicale : dans la relation verticale qui lie l’examinateur à l’examiné c’eût été perdu d’avance. D’autant que les appels répétés de mon interlocutrice à la déconstruction des savoirs¹ précédemment acquis, laissaient peu de place au doute sur la valeur qu’elle leur accordait. La déconstruction en version euphémisante de la destruction est symptomatique du même totalitarisme. On ne peut pas dire qu’on ne savait pas.
Non pas donc une histoire de savoirs, mais à nu une histoire de pouvoir. Signe de l’époque, en confusion complète entre le pouvoir et l’autorité qui le fonde. Cette vieille histoire entre potestas et auctoritas nous hante depuis l’Antiquité romaine. Les confondre, c’est donner libre cours à un pouvoir qui s’auto-légitime, qui ne considère comme vrai que ce qu’il énonce. On voit ce que ça donne, et ça aussi on le savait déjà.

Bref, une tanche. La question cependant n’est pas là. Mais plutôt pourquoi cette insistance à se parer d’un titre ? Le Code Rural et de la Pêche Maritime fixe, en les décalquant du Code du Travail, les missions du médecin du travail au régime agricole. Ce médecin est dans l’immense majorité des cas nommé au sein d’une section d’une Caisse de Mutualité Sociale Agricole. Il peut soit être un médecin du travail ou être titulaire du Diplôme de Médecine Agricole. Le livret pédagogique de l’institut de formation entretient sciemment la confusion des titres entre les médecins du travail et les médecins agricoles, en raison des missions qui leur sont confiées au régime agricole. Ce qui est typique de la confusion entre pouvoir et autorité dont je parlais plus haut : en effet, le pouvoir de faire comme un médecin du travail ne confère pas l’autorité à être un médecin du travail.

Si j’insiste ce n’est certainement pas pour abaisser la valeur des médecins agricoles, mais au contraire pour asseoir leur spécificité. Le besoin de médecins agricoles s’est justifié, initialement du moins, par les risques spécifiques liés à l’usage des produits phytosanitaires et les zoonoses.

Pour mieux comprendre, il faut remonter à l’histoire de la loi de 1898. Remplaçant la recherche en responsabilité de l’employeur qui prévalait jusque là², elle autorisait une véritable boucherie ouvrière pour reprendre les mots de Jules Guesde. Sage prophétie : bien que les accidents mortels finissent par arriver devant les tribunaux, les juges usent avec mesure de la palette de l’arsenal répressif. Ainsi dans sa thèse de doctorat, Aurélie Salon a pu montrer que que le sursis avait été prononcé dans 75 % des cas, et l’emprisonnement ferme, dans moins de 2 % des affaires, entre 2012 et 2017. Quant aux amendes, elles atteignaient en moyenne 4 407 euros³. La France est à l’avant-dernier rang en Europe en termes d’accidents du travail mortels, juste devant Malte. Plus de 1200 travailleurs décèdent chaque année d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle. La révolution dans la loi de 1898 opérée par la loi de 1946 doublant la réparation d’une obligation de prévention n’a pas eu les lendemains escomptés.

La loi de 1898 ne s’appliquera qu’en 1922 au régime agricole en raison de la résistance des agrariens, convaincus que l’importation de la protection des travailleurs ouvrirait la porte au collectivisme. Le régime agricole développera sa propre protection sociale, laissée intacte en 1946. La protection sociale agricole rejoindra le giron du ministère de la santé après les errements de gestion de la caisse centrale en 1997. Depuis 1996 la MSA signe des Conventions d’Objectifs et de Gestion ou COG, qui bien entendu, sont là pour l’aider à réaliser des gains de productivité sans dégrader la qualité du service rendu. On en rirait, si ce n’était à pleurer devant tant de sottise gestionnaire.

Revenons à notre médecin agricole. La prévention des risques professionnels au régime général est placée sous l’évaluation et le contrôle de la CARSAT⁴, des services de santé au travail avec dans leurs équipes pluridisciplinaires des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels et, enfin, l’Inspection du Travail. Au régime agricole, la prévention des risques professionnels est laissée aux Conseillers en Prévention des Risques Professionnels (CPRP) qui disposent des prérogatives — bien qu’ils refusent l’amalgame — des agents de la CARSAT. Ces CPRP sont placés depuis récemment sous l’autorité hiérarchique du médecin chef du SSTA⁵, mais ne font pas partie de l’équipe pluridisciplinaire. Il n’y a donc pas d’autorité fonctionnelle des médecins agricoles sur ces CPRP qui dispose d’importants moyens financiers.

L’obligation de moyens du médecin du travail, en particulier dans la prévention primaire, qui incombe de droit au médecin agricole est d’emblée amputée : ne pas avoir l’autorité fonctionnelle, c’est ne pas pouvoir mobiliser les moyens de la prévention en fonction des évaluations diagnostiques et des mesures d’accompagnement jugées nécessaires. C’est estimer, comme je l’écrivais, que seule une réponse technique est à même de résoudre la sinistralité du travail. C’est surtout confier à des professionnels dont l’indépendance est limitée, le soin de l’expertise et des réponses correctrices. Une chose est certaine : on ne les accusera pas de corporatisme.
Le médecin agricole assure le suivi individuel de l’état de santé des salarié.es et des exploitant.es adhérent.es au service de santé au travail. La délégation aux IDEST de certains suivis, si elle a pleinement son sens en ce qu’elle permet un croisement des savoirs infirmiers et médicaux sur le ou la travailleur.se et son travail, a été adoptée au régime agricole comme une réponse à la démographie médicale. Reste, d’un point de vue gestionnaire, au médecin du travail d’assurer les visites réglementaires qui ne peuvent être déléguées et prononcer le cas échéant des avis d’inaptitude. Soit moins de 20% de la masse des travailleurs agricoles. La formation délivrée par l’institut de formation en médecine agricole ne s’y trompe pas : on insiste sur l’aspect réglementaire, on évacue les risques et leur prévention en quelques séances, de toutes façons trop courtes pour enseigner le sujet⁶. Quand à la prévention de la désinsertion professionnelle, son enseignement insiste sur l’externalisation de cette mission au profit de l’action sanitaire et sociale, de Cap Emploi et du médecin conseil.

Fermons le banc : le médecin agricole n’est pas un médecin du travail, ne redoublons pas l’imposture. Il emprunte à la médecine du travail certaines de ses prérogatives et missions et peut prendre des décisions qui sont réglementairement dévolues au seul médecin du travail. L’extension du domaine du risque — qui veut que l’environnement de travail soit envisagé comme un ensemble de risques qu’il convient d’évaluer et que le travailleur soit jugé en fonction de son aptitude au risque — conjugue les deux malédictions de la culture occidentale : le techno-solutionnisme et l’eugénisme.

Par contre, le médecin agricole peut se saisir de cette assimilation à un médecin du travail comme d’une armure et inventer des médecines paysannes.

Notes

1
La déconstruction est un oxymoron dans la lignée de la destruction créatrice de J. Schumpeter. Déconstruction n’est pas seulement un mot, mais signe une appartenance.
2
La responsabilité de l’employeur, reconnue dans 25% des cas, aboutissait à une réparation intégrale des dommages. Dans 25% des cas, la faute était reconnue comme celle du travailleur, donc sans dédommagement. Et un cas sur deux d’accident du travail n’était pas indemnisé. La loi de 1898 ouvrait droit à une réparation systématique d’un accident du travail, forfaitaire, en échange de l’impunité civile de l’employeur. La réparation intégrale nécessite encore la démonstration de sa faute inexcusable.
3
Source : Impunités patronales. Monde Diplomatique.
4
Caisse [régionale] d’Assurance Retraite et de la Santé Au Travail qui dispose d’inspecteurs et de contrôleurs, qui ont à main la modulation à la hausse ou la baisse des cotisations des employeurs au risque AT/MP, en fonction de leurs constats.
5
Service de Santé au Travail en Agriculture.
6
Ce n’est peut être pas pour rien que le Diplôme d’Études Spécialisées en Médecine du Travail dure 4 ans.